Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE DE LA SAUVEUSETODO
/
DOMAINE DE LA SAUVEUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SAUVEUSE
DOMAINE DE LA SAUVEUSE, SCEA

Numéro de dépôt :
99814595
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SAUVEUSE

Déposée le 23 septembre 1999 par DOMAINE DE LA SAUVEUSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SAUVEUSE »

Le déposant est DOMAINE DE LA SAUVEUSETODO domicilié(e) GRAND CHEMIN VIEUX - 83390 - PUGET VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 349 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA SAUVEUSE domicilié(e) GRAND CHEMIN VIEUX - 83390 - PUGET VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA SAUVEUSE est expirée depuis le 23 septembre 2019.

DOMAINE DE LA SAUVEUSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA SAUVEUSE , LOU SAUTAREL


DOMAINE DE LA SAUVEUSE, SCEA - GRAND CHEMIN VIEUX - 83390 - PUGET VILLE - France - SIREN 401349113


DOMAINE DE LA SAUVEUSE - GRAND CHEMIN VIEUX - 83390 - PUGET VILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419230 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Domaine de la sauveuse : - côtes de provence - vin de pays des Maures.